Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUR IMPERIALE
COURVOISIER LTD

Numéro de dépôt :
1041249
Date de dépôt :
26/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac

Présentation de la marque COUR IMPERIALE

Déposée le 26 janvier 1978 par COURVOISIER LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « COUR IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COURVOISIER LTD, domicilié(e) 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni.

La marque COUR IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1041249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COURVOISIER LTD a également déposé les autres marques suivantes : LES OLYMPIADES DES CUISINES DE MONTAGNE , CHAMPAGNE DE LA COUR IMPERIALE , COURVOISIER THE BRANDY OF NAPOLEON , LUXE , L OMBRE DE NAPOLEON THE SHADOW OF NAPOLEON , (Marque figurative) , BRANDY OF THE IMPERIAL COURT , COURVOISIER , LAFONTAINE BRANDY EMPERADOR , FREDERICK WILDMAN ET FILS


COURVOISIER LTD - 35 St. Thomas Street, à LONDRES (Grande-Bretagne), mais ayant un établissement industriel et commercial, 2, place du Château, à JARNAC (Charente). - Royaume-Uni


Inscription - Transmission de propriété n°123607 - Publication au BOPI 1978-038

Fines Champagne et eaux-de-vie.